Plan Local d’Urbanisme (PLU) approuvé

• 1 - Pièces principales
• 0 sommaire.PDF
• 00 1ere couverture.PDF
• 1 les piièces principales.PDF
• 1A le projet aménagement et de developpement durables.PDF
• 1B le réglement d'urbanisme.PDF
• 1C le rapport de présentation vol1.PDF
• 1C le rapport de présentation vol2.PDF
• 1C le rapport de présentation vol3.PDF
• 1D les emplacements réservés.PDF
• 1E les orientations d'aménagement et de programmation.PDF
• 2 - Plans de zonage
• 2 plan de zonage.PDF
• 2A planche nord.PDF
• 2B planche sud.PDF
• 3 - Servitudes d'utilité publique
• 3 les servitude d'utilité publique.PDF
• 3A1 planche ouest.PDF
• 3A2 planche est.PDF
• 3B liste des servitudes d'utilité publique.PDF
• 3C arrete.PDF
• 3C carte d'aléa.PDF
• 3C plan de prévention des risques incendies de feux de forêt.PDF
• 3C plan.PDF
• 3C rapport de présentation.PDF
• 3C réglement.PDF
• 3D les sites archéologiques plan.PDF
• 3D nota-bene.PDF
• 3D sites archéologiques.PDF
• 3E aléa mouvement de terrain.PDF
• 3F aléa argile.PDF
• 4 - Annexes sanitaires
• 4 les annexes sanitaires.PDF
• 4A plan du reseau AEP.PDF
• 4B plan du réseau d'assainissement.PDF
• 4C-2 carte d'aptitude des sols - assainissement.PDF
• 4C-3 plan du zonage d'assainissement.PDF
• 4D-2 plan du réseau d'eaux pluviales.pdf
• 5 - Annexes du PLU
• 5 les annexes du PLU.PDF
• 5A arrêté et cartes des voies bruyantes.PDF
• 5B listes des lotissements ayant conservés leurs règles.PDF
• 5C étude d'impact.PDF
• 5D plan des ouvrages électriques.PDF
• 6 - PLU approuvé 28 février 2017
• 6 document du conseil municipal.PDF
• 6A délibération «PLU approuvé le 28022017.PDF
• 6B délibération « bilan de la concertation publique du PLU et arrêt du PLU».PDF
• 6C note de synthése.PDF