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Accueil
Plan Local d’Urbanisme (PLU) approuvé
1 - Pièces principales
0 sommaire.PDF
00 1ere couverture.PDF
1 les piièces principales.PDF
1A le projet aménagement et de developpement durables.PDF
1B le réglement d'urbanisme.PDF
1C le rapport de présentation vol1.PDF
1C le rapport de présentation vol2.PDF
1C le rapport de présentation vol3.PDF
1D les emplacements réservés.PDF
1E les orientations d'aménagement et de programmation.PDF
2 - Plans de zonage
2 plan de zonage.PDF
2A planche nord.PDF
2B planche sud.PDF
3 - Servitudes d'utilité publique
3 les servitude d'utilité publique.PDF
3A1 planche ouest.PDF
3A2 planche est.PDF
3B liste des servitudes d'utilité publique.PDF
3C arrete.PDF
3C carte d'aléa.PDF
3C plan de prévention des risques incendies de feux de forêt.PDF
3C plan.PDF
3C rapport de présentation.PDF
3C réglement.PDF
3D les sites archéologiques plan.PDF
3D nota-bene.PDF
3D sites archéologiques.PDF
3E aléa mouvement de terrain.PDF
3F aléa argile.PDF
4 - Annexes sanitaires
4 les annexes sanitaires.PDF
4A plan du reseau AEP.PDF
4B plan du réseau d'assainissement.PDF
4C-2 carte d'aptitude des sols - assainissement.PDF
4C-3 plan du zonage d'assainissement.PDF
4D-2 plan du réseau d'eaux pluviales.pdf
5 - Annexes du PLU
5 les annexes du PLU.PDF
5A arrêté et cartes des voies bruyantes.PDF
5B listes des lotissements ayant conservés leurs règles.PDF
5C étude d'impact.PDF
5D plan des ouvrages électriques.PDF
6 - PLU approuvé 28 février 2017
6 document du conseil municipal.PDF
6A délibération «PLU approuvé le 28022017.PDF
6B délibération « bilan de la concertation publique du PLU et arrêt du PLU».PDF
6C note de synthése.PDF