Plan Local d’Urbanisme (PLU) approuvé
- 1 - Pièces principales
- 0 sommaire.PDF
- 00 1ere couverture.PDF
- 1 les piièces principales.PDF
- 1A le projet aménagement et de developpement durables.PDF
- 1B le réglement d'urbanisme.PDF
- 1C le rapport de présentation vol1.PDF
- 1C le rapport de présentation vol2.PDF
- 1C le rapport de présentation vol3.PDF
- 1D les emplacements réservés.PDF
- 1E les orientations d'aménagement et de programmation.PDF
- 2 - Plans de zonage
- 3 - Servitudes d'utilité publique
- 3 les servitude d'utilité publique.PDF
- 3A1 planche ouest.PDF
- 3A2 planche est.PDF
- 3B liste des servitudes d'utilité publique.PDF
- 3C arrete.PDF
- 3C carte d'aléa.PDF
- 3C plan de prévention des risques incendies de feux de forêt.PDF
- 3C plan.PDF
- 3C rapport de présentation.PDF
- 3C réglement.PDF
- 3D les sites archéologiques plan.PDF
- 3D nota-bene.PDF
- 3D sites archéologiques.PDF
- 3E aléa mouvement de terrain.PDF
- 3F aléa argile.PDF
- 4 - Annexes sanitaires
- 4 les annexes sanitaires.PDF
- 4A plan du reseau AEP.PDF
- 4B plan du réseau d'assainissement.PDF
- 4C-2 carte d'aptitude des sols - assainissement.PDF
- 4C-3 plan du zonage d'assainissement.PDF
- 4D-2 plan du réseau d'eaux pluviales.pdf
- 5 - Annexes du PLU
- 5 les annexes du PLU.PDF
- 5A arrêté et cartes des voies bruyantes.PDF
- 5B listes des lotissements ayant conservés leurs règles.PDF
- 5C étude d'impact.PDF
- 5D plan des ouvrages électriques.PDF
- 6 - PLU approuvé 28 février 2017